Aller au contenu
Ma commune
Présentation
Les élus
Conseils municipaux
Arrêtés municipaux
Finances
Offres d’emploi
Fêtes et cérémonies
Vie Municipale
Démarches administratives
Urbanisme
Se marier / se pacser
Carte d’identité / Passeport
Décès
Elections
Inscriptions listes électorales
Vote par procuration
Commission de contrôle
Informations pratiques
Présentation du port
Inscription au port
Règlement du port
Tarifs du port
Commerces nautiques
Associations
Restaurants
Eau et électricité
Sanitaires
Menu
Ma commune
Présentation
Les élus
Conseils municipaux
Arrêtés municipaux
Finances
Offres d’emploi
Fêtes et cérémonies
Vie Municipale
Démarches administratives
Urbanisme
Se marier / se pacser
Carte d’identité / Passeport
Décès
Elections
Inscriptions listes électorales
Vote par procuration
Commission de contrôle
Informations pratiques
Présentation du port
Inscription au port
Règlement du port
Tarifs du port
Commerces nautiques
Associations
Restaurants
Eau et électricité
Sanitaires
Accueil
Ma commune
Arrêtés municipaux
Arrêtés municipaux
2024
• ARRETE 2024/054 Travaux SYANE - Route des Plantées :
Arrêté 2024/054 Occupation du domaine public – Travaux SYANE – Route des Plantées
(09/08/2024)
• ARRETE 2024/015 RACCORDEMENT RESEAUX EU - COLAS :
ARRETE 2024/015 Occupation du domaine public – Raccordement réseaux EU – BTR RESEAUX
(27/02/2024)
• ARRETE 2024/016 ENROBE SUR RD1005 - COLAS :
ARRETE 2024/016 Occupation du domaine public RD1005 – Réalisation d’enrobé – COLAS AGENCE CHABLAIS
(29/02/2024)
2023
• Dérivation des eaux du captage source des Plantées et instauration des périmètres de protection - Autorisation d'utiliser de l'eau en vue de la consommation humaine :
ARRETE PREF ARS DD74 PSP N° 2023-30
(19/12/2023)
• ARRETE 2023/096 STATIONNEMENT CAMION POUR DECHARGEMENT RD1005 - SIC BATIMENT :
Arrêté 2023/096 Occupation du domaine public RD1005 – Stationnement camion pour déchargement – SIC BATIMENT
(12/10/2023)
• ARRETE 2023/093 REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT EN ZONE BLEUE :
Arrêté 2023/093 Réglementation du stationnement en zone bleue
(04/10/2023)
• ARRETE PREF SECHERESSE :
Arrêté préfectoral du 4 octobre 2023 – Restrictions d’eau
(04/10/2023)
• ARRETE TRAVAUX PLANTEES :
Arrêté 2023/082 Prolongation réglementation du stationnement route des plantées – SOCCO
(11/09/2023)
• ARRETE TRAVAUX RD1005 :
ARRETE 2023/087 Ripage des GBA BETON – SAS DECREMPS
(19/09/2023)